Code de Nuremberg : Point n° 1

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Le consentement volontaire du sujet humain est absolument essentiel. Cela signifie que la personne concernée devrait avoir la capacité juridique de donner son consentement

doit être situé de manière à pouvoir exercer un pouvoir de choix libre, sans l’intervention d’aucun élément de force, de fraude, de tromperie, de contrainte, d’atteinte excessive ou autre forme ultérieure de contrainte ou de coercition

et devrait avoir une connaissance et une compréhension suffisantes des éléments de la matière en cause pour lui permettre de prendre une décision compréhensive et éclairée

Ce dernier élément exige qu’avant de donner une décision affirmative du sujet expérimental,

il soit informé de la nature, de la durée et du but de l’expérience; la méthode et les moyens par lesquels il doit être conduit; 

tous les inconvénients et dangers raisonnables à prévoir; 

et les effets sur sa santé ou sa personne qui pourraient éventuellement résulter de sa participation à l’expérience

Le devoir et la responsabilité de vérifier la qualité du consentement incombe à chaque personne qui initie, dirige ou participe à l’expérience. C’est un devoir et une responsabilité personnels qui ne peuvent pas être délégués à un autre en toute impunité.

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